Conditions générales de vente
1. Généralités
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toute vente des produits ITALIAN CUCINA. Il ne peut y être dérogé que par des conditions particulières acceptées par écrit par ITALIAN CUCINA.
Le fait de passer commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation totale sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et la renonciation à ses propres Conditions Générales de Vente figurant sur ses papiers et documents commerciaux, y compris notamment dans ses lettres et bons de commande et ce, indépendamment de leur date de transmission à ITALIAN CUCINA.
2. Produits et Services
Toute commande doit être confirmée par mail (contact@italiancucina.com) au minimum 48h avant la prestation.
Il est de la responsabilité du client de vérifier l’exactitude des informations reportées sur la proforma concernant sa commande. ITALIAN CUCINA ne pourra être tenue responsable d’une erreur validée par le client. En cas de litige, la proforma signée et cachetée ou la proforma numérique validée par mail fait état de référent.
Toute commande peut-être annulée du lundi au vendredi entre 9h et 16h et au plus tard 48h avant le jour de la livraison. En dehors de ces délais, la commande sera facturée au client.
Pour une commande et une livraison de plateaux-repas le jour même, ITALIAN CUCINA ne pourra assurer la disponibilité de ses plateaux-repas que dans la limite des stocks disponibles.
Les menus pourront être modifiés. Les plateaux-repas seront préparés avant réception de la confirmation du client et aucune annulation ne sera possible.
En cas de force majeure et/ou d’indisponibilité de certains produits, nous vous guiderons vers une gamme de produits réduite ou modifiée.
Les produits doivent être conservés dans des endroits frais et secs (idéalement 4°C). Sortir les produits du froid environ 1/2h avant leur consommation.
ITALIAN CUCINA décline toute responsabilité dans le cas où les produits ne seraient pas consommés immédiatement ou dans les délais indiqués.
Sauf indication contraire, nos recettes et nos contenants sont à utiliser pour des dégustations froides. L’utilisation de micro-ondes ou tout autre appareil de chauffe pour réchauffer les produits est strictement prohibée.
En cas de détérioration, perte ou vol d’un matériel prêté par ITALIAN CUCINA (sacs isothermes, thermos, bouilloires,…), le client sera tenu au remboursement à ITALIAN CUCINA d’une somme égale à la valeur de réparation ou de remplacement de ce matériel.
Les photographies ou illustrations éventuelles présentes sur les documents commerciaux d’ITALIAN CUCINA ne sont pas contractuelles.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière, www.mangerbouger.fr. Ne pas jeter les coffrets et les produits sur la voie publique.
3. Livraison
Veillez à l’exactitude et à la précision des coordonnées de facturation et de livraison ainsi qu’à la conformité du contenu de la commande. Toute erreur ou retard ne pourra être imputé à ITALIAN CUCINA dans le cas d’informations erronées ou incomplètes ou en cas de force majeure indépendante de notre volonté.
ITALIAN CUCINA ne prendra en compte que les réserves précises émises par le client, au moment de la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé par ce dernier. En cas de redirection de la commande vers une deuxième adresse de livraison, des frais de livraison supplémentaires seront imputés.
Un léger retard de livraison compris dans les plages de livraisons habituelles ne saura entraîner un remboursement du client.
Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne peut-être reprise ou échangée.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros HT et TTC, frais de livraison en sus.
Les prix peuvent être modifiés sans préavis, en fonction d’évènements indépendants de notre volonté.
Les paiements sont effectuables au maximum 30 jours après la livraison. Le client doit tenir compte des délais administratifs propres au mode de règlement utilisé. Les paiements sont effectués à l’adresse de la SARL ITALIAN CUCINA.
Conformément à la loi (art L461-6), en cas de retard de paiement, le client sera tenu de payer un intérêt de retard égal à 3 fois le taux d’intérêt légal. Cet intérêt de retard est exigible sans qu’un rappel soit nécessaire et sera calculé à compter du jour d’échéance de la facture. L’intérêt de retard est calculé sur la base du montant TTC figurant sur la facture.
En cas d’incident de paiement ou d’incertitude quant à la capacité du client à faire face à ses engagements, ITALIAN CUCINA se réserve le droit de demander des conditions de règlement plus strictes et/ou d’exiger des garanties supplémentaires et, à défaut, de refuser toute livraison.
Aucun escompte n’est accordé pour tout règlement anticipé.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toute vente des produits ITALIAN CUCINA. Il ne peut y être dérogé que par des conditions particulières acceptées par écrit par ITALIAN CUCINA.
Le fait de passer commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation totale sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et la renonciation à ses propres Conditions Générales de Vente figurant sur ses papiers et documents commerciaux, y compris notamment dans ses lettres et bons de commande et ce, indépendamment de leur date de transmission à ITALIAN CUCINA.
2. Produits et Services
Toute commande doit être confirmée par mail (contact@italiancucina.com) au minimum 48h avant la prestation.
Il est de la responsabilité du client de vérifier l’exactitude des informations reportées sur la proforma concernant sa commande. ITALIAN CUCINA ne pourra être tenue responsable d’une erreur validée par le client. En cas de litige, la proforma signée et cachetée ou la proforma numérique validée par mail fait état de référent.
Toute commande peut-être annulée du lundi au vendredi entre 9h et 16h et au plus tard 48h avant le jour de la livraison. En dehors de ces délais, la commande sera facturée au client.
Pour une commande et une livraison de plateaux-repas le jour même, ITALIAN CUCINA ne pourra assurer la disponibilité de ses plateaux-repas que dans la limite des stocks disponibles.
Les menus pourront être modifiés. Les plateaux-repas seront préparés avant réception de la confirmation du client et aucune annulation ne sera possible.
En cas de force majeure et/ou d’indisponibilité de certains produits, nous vous guiderons vers une gamme de produits réduite ou modifiée.
Les produits doivent être conservés dans des endroits frais et secs (idéalement 4°C). Sortir les produits du froid environ 1/2h avant leur consommation.
ITALIAN CUCINA décline toute responsabilité dans le cas où les produits ne seraient pas consommés immédiatement ou dans les délais indiqués.
Sauf indication contraire, nos recettes et nos contenants sont à utiliser pour des dégustations froides. L’utilisation de micro-ondes ou tout autre appareil de chauffe pour réchauffer les produits est strictement prohibée.
En cas de détérioration, perte ou vol d’un matériel prêté par ITALIAN CUCINA (sacs isothermes, thermos, bouilloires,…), le client sera tenu au remboursement à ITALIAN CUCINA d’une somme égale à la valeur de réparation ou de remplacement de ce matériel.
Les photographies ou illustrations éventuelles présentes sur les documents commerciaux d’ITALIAN CUCINA ne sont pas contractuelles.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière, www.mangerbouger.fr. Ne pas jeter les coffrets et les produits sur la voie publique.
3. Livraison
Veillez à l’exactitude et à la précision des coordonnées de facturation et de livraison ainsi qu’à la conformité du contenu de la commande. Toute erreur ou retard ne pourra être imputé à ITALIAN CUCINA dans le cas d’informations erronées ou incomplètes ou en cas de force majeure indépendante de notre volonté.
ITALIAN CUCINA ne prendra en compte que les réserves précises émises par le client, au moment de la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé par ce dernier. En cas de redirection de la commande vers une deuxième adresse de livraison, des frais de livraison supplémentaires seront imputés.
Un léger retard de livraison compris dans les plages de livraisons habituelles ne saura entraîner un remboursement du client.
Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne peut-être reprise ou échangée.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros HT et TTC, frais de livraison en sus.
Les prix peuvent être modifiés sans préavis, en fonction d’évènements indépendants de notre volonté.
Les paiements sont effectuables au maximum 30 jours après la livraison. Le client doit tenir compte des délais administratifs propres au mode de règlement utilisé. Les paiements sont effectués à l’adresse de la SARL ITALIAN CUCINA.
Conformément à la loi (art L461-6), en cas de retard de paiement, le client sera tenu de payer un intérêt de retard égal à 3 fois le taux d’intérêt légal. Cet intérêt de retard est exigible sans qu’un rappel soit nécessaire et sera calculé à compter du jour d’échéance de la facture. L’intérêt de retard est calculé sur la base du montant TTC figurant sur la facture.
En cas d’incident de paiement ou d’incertitude quant à la capacité du client à faire face à ses engagements, ITALIAN CUCINA se réserve le droit de demander des conditions de règlement plus strictes et/ou d’exiger des garanties supplémentaires et, à défaut, de refuser toute livraison.
Aucun escompte n’est accordé pour tout règlement anticipé.
